NaturaVox : partager pour préserver
ConsoSociétéAlimentationSantéBiodiversitéClimatÉnergies
Une euro-taxe sur la pollution des camions ?

Article publié le 12 mars 2009

Une euro-taxe sur la pollution des camions ?

Alors que la TVA réduite sur les produits verts serra certainement enterrée dans les prochains mois. Cette mesure, soutenue par la France et la Grande Bretagne visait à inciter à la consommation de produits peu émetteurs de gaz à effets de serre et à l’impact réduit sur l’environnement. Elle s’est heurtée à l’opposition de l’Allemagne, du Danemark et des pays Baltes. Les questions de TVA sont épineuses et le commissaire européen à la fiscalité déclare même "Un grand nombre d’Etats membres considèrent que nous sommes arrivés au bout de la route et ne veulent pas de discussions supplémentaires sur l’extension de taux réduits de TVA".

Cette déclaration n’empêche pas les euro-députés de discuter sur un possible taxation du transport poids-lourds indexée sur la pollution et le bruit. La taxe devait au départ concerné la contribution des poids lourds à l’encombrement général des axes routiers, aujourd’hui, réduit à leur contribution sur des portions précises de routes. La député verte française Hélène Flautre a elle proposée d’intégrer dans la taxe les émissions de CO2. Le bruit serait aussi visé.

Les prélèvements seraient alors obligatoirement reversé pour le financement d’infrastructures ou projets de transports "verts".

Sources : Romandie News, Enviro2b

Thèmes

Transports Europe Fiscalité