Le Sénat américain a adopté des mesures fiscales incitatives sur les carburants propres et les véhicules électriques.
Le 10 décembre dernier, le Sénat Américain a voté un paquet fiscal de 858 milliards de dollars qui permettra de mettre en place de nombreuses mesures incitatives à destination des véhicules propres. En cette fin décembre, la chambre des représentants a adopté le projet de loi et le président Obama a pu finaliser le processus.
Le projet de loi est destiné à favoriser l’utilisation du véhicule électrique et prévoit ainsi une réduction d’impôt pour le "remplacement des infrastructures".
A savoir, tout résident qui installe une station de recharge chez lui, se voit déduire jusqu’à 1000 dollars d’impôt. Les entreprises qui en installent dans des lieux commerciaux peuvent quant à elles bénéficier de 30 000 dollars de déduction d’impôt.
Le projet de loi d'imposition comprend également une disposition visant à étendre, d'ici 2011, la réduction fiscale sur l’éthanol. Cette réduction s’applique également pour les petits producteurs américains de maïs – matière première de l’éthanol.
Il prévoit aussi une extension du crédit d'impôt sur le biodiesel. Il en va de même pour les producteurs de gaz naturel, utilisé dans les véhicules.








