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Les enjeux énergétiques du quinquennat (2/2)

Article publié le 4 juin 2012

Marie-Hélène Aubert, a dirigé le pôle "Environnement, développement durable et énergie", auprès François Hollande, pendant la campagne présidentielle. Dans une interview au journal Le Monde, voici ce qu’elle exprime à propos de la fiscalité environnementale du prochain quinquennat.

 

 

"Comment allez-vous financer cette transition écologique ?

Plusieurs pistes existent. La réforme fiscale annoncée par François Hollande aura un versant écologique important avec l'instauration de bonus-malus, du principe pollueur-payeur et d'une réflexion sur l'évolution du financement de la protection sociale qui pourrait à terme notamment s'appuyer sur la création de taxes sur les différentes sources de pollution."

Que faut-il en conclure ? Les arbitrages ne sont pas faits, plusieurs pistes sont envisagées. François Hollande envisage de s'appuyer sur les principes, fiscalement saints, du bonus-malus et du pollueur-payeur. Toute la difficulté sera de trouver les bonnes modalités de mise en place de ces principes pour qu'elles soient efficaces et acceptables par l'opinion.

Par contre, il est plus inquiétant de voir réapparaître l'idée de financer la protection sociale par des taxes sur les pollutions. Il s'agirait alors de mélanger des carpes et des lapins. On ferait dépendre notre système de protection sociale de sources de revenus liées à notre capacité collective à polluer ! 

Cette politique, mélangeant écologie et sociale, veut s'attaquer à notre "coût du travail" avec des moyens financiers qui sont comparables à celles de la défunte TVA sociale : cela serait une erreur politique et économique, qui retomberait sur le consommateur, sans nous permettre -et c'est heureux !- de rejoindre le coût d'un salarié chinois ou roumain ! De plus, cela ne financerait pas la transition énergétique.

En réalité, une politique environnementale efficace doit chercher d'abord à atteindre un objectif majeur : financer les investissements considérables nécessaires à la transition énergétique. En effet, avec l'importance des dettes publiques et privées, il faut trouver d'autres moyens financiers "d'amorcer la pompe" du lancement de la transition.

Présentons une démarche concrète et efficiente permettant d'atteindre cet objectif à travers trois enjeux essentiels : financer la transition pour la production d'énergie, pour l'efficacité énergétique dans le bâtiment, pour la mobilité à travers trois taxations fiscales.

1-Production énergétique : une taxation différente sur les factures des consommateurs selon la proportion d'énergies renouvelables de leur fournisseur d'électricité. Les surplus de cette taxation sont rendus au consommateur pour qu'il investisse dans les énergies renouvelables, soit à son profit (achat de panneaux photovoltaïque par exemple) soit en achetant des parts de sociétés investissants dans les ENR.

2-Efficacité énergétique dans le bâtiment : la taxe d'habitation est modulée selon le diagnostic énergétique du logement. Le produit de cette taxation est rendu au contributeur quand celui-ci veut investir pour rénover son logement et améliorer son efficacité énergétique.

3-Mobilité : la TIPP sur le carburant est accompagnée d'une petite taxe dont le produit sert intégralement à investir dans les véhicules propres (intégralement électrique ou hybride dont la consommation est inférieure à 3 litres/100km).

Ces trois taxations environnementales respectent quelques principes nécessaires pour qu'elles soient à la fois acceptables et efficaces.

1-Elles sont volontairement très faibles au début (quelques euros par personnes et par an pour chacune d'entres elles). Il s'agit simplement de donner une réalité financièrement tangible aux pollutions et d'abonder des caisses permettant d'investir. Il ne faut surtout pas vouloir commettre la même erreur que pour la taxe carbone : une taxe forte et dissuasive ... qui aurait surtout pour conséquence ... de dissuader le législateur de la mettre en place !

2-Elles sont conçues pour augmenter graduellement et lentement, selon une progression connue et votée par la représentation nationale. Cette transparence est nécessaire pour permettre à chaque agent économique de prendre des décisions rationnelles en connaissant les conséquences de ses choix.

3-Les fonds récoltées sont utilisés au niveau régional, dans un souci de proximité avec les acteurs de terrain. Ces fonds ne sont pas destinés à être investis directement par la puissance publique. Ils sont redistribués aux contribuables pour leur permettre de participer au financement dela transition énergétique.

Dans un souci de justice fiscale, la redistribution est proportionnée aux revenus des contribuables. Elle est déterminée aussi par la volonté de ceux-ci d'investir au profit de la transition énergétique, selon des modalités pratiques qui pourront varier selon les régions.

Ainsi, la répartition des rôles entre le niveau national et régional sera claire : au premier, l'impulsion et le niveau de contribution (création d'une taxation, choix du taux et de son évolution), au second, l'utilisation des fonds selon des modalités choisies localement et adaptées à la réalité des territoires.

Nous avons besoin de politiques publiques volontaristes, efficientes, réactives, souples et transparentes. Elles doivent permettre de financer la transition énergétique. Devant ces enjeux énormes, seules des politiques audacieuses et imaginatives, comme celle des contributions incitatives que nous venons de présenter, pourront le permettre.

 

 

Thèmes

Energie Politique

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(IP:xxx.xx3.223.61) le 4 juin 2012 à 18H37

Marie-Hélène Aubert, a dirigé le pôle "Environnement, développement durable et énergie", auprès François Hollande, pendant la campagne présidentielle

===>>> C’est effectivement une vraie spécialiste de la question (voir ci-dessous) !! N’importe quoi ! Il suffit donc de s’encarter chez les verts de n’importe quelle nuance et penser que l’on peut devenir spécialiste du jour au lendemeain et se mettre à déblatérer... Pauvre France.

Marie-Hélène Aubert est une femme politique française née le 16 novembre 1955 à Nantes (Loire-Atlantique), membre des Verts jusqu’en 2008, elle se rapproche du parti Europe Écologie - Les Verts dès sa création.

Elle effectue ses études à l’université de Tours où elle obtient une maîtrise d’anglais puis devient professeur-documentaliste.

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par Hervé (IP:xxx.xx1.57.113) le 4 juin 2012 à 19H29

@IP:xxx.xx3.223.61 De toute façon, si le niveau technique de nos "responsables" politiques et tout particulièrement des verts était plus élevé que celui d’une poule, ils raconteraient beaucoup moins de bêtises que l’avalanche de conneries qu’on subit tous les jours. (Idem pour les journalistes, peut-être même pire encore)

Et leur niveau en discipline économique ne semble pas vraiment plus élevé...

Les seules disciplines ou ils excellent tous, c’est le mensonge et la démagogie.

Oui, Pauvre France !

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(IP:xxx.xx7.158.154) le 5 juin 2012 à 19H56

Les écolos sont dingues du principe précaution, mais le ’principe de réalité’ prend le pas. Tous les pays qui ont essayé de promouvoir les énergies vertes sont en quasi-faillites et font marche arrière. Pensez à la Californie ou à l’Espagne. Vous voulez augmenter les taxes sur les énergies fossiles ? Bien comme cela, le peu d’industrie qui reste en europe partira dans les pays en voie de développement. Et concernant les emplois verts, qui coûtent une fortune et qui nécessitent des subventions massives de l’état, les caisses de l’état sont déjà archi-vides... alors...

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par Lucien (IP:xxx.xx1.25.232) le 5 juin 2012 à 21H44

L’Allemagne ne semble pas en faillite

Un pays qui est le champion des énergies renouvelables depuis une loi de 2000, qui sort en douceur du nucléaire depuis une loi de 2002 (eh oui, dix ans déjà) et qui se porte assez bien.

Notre voisin : http://energeia.voila.net/electri/allemagne_nucle_renouv.htm

Lequel voisin produit déjà, en 2011, plus d’électricité renouvelable que d’électricité nucléaire.

Un pays qui se permet d’exporter son électricité vers la France : http://energeia.voila.net/electri/france_allemagne.htm (plus que l’inverse).

L’électricité solaire, c’est déjà l’équivalent de trois réacteurs nucléaires. L’électricité renouvelable, l’équivalent de dix-sept réacteurs nucléaire ou 29% de l’électricité nucléaire française.

Allez voir du côté de la parité réseau du photovoltaïque en Allemagne. C’est maintenant une source d’économie pour ceux qui s’équipent (particuliers, entreprises...) et qui consomment leur propre électricité au lieu de la vendre (ce qui les obligerait à acheter une autre électricité plus chère).

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par Hervé (IP:xxx.xx1.57.113) le 7 juin 2012 à 22H25

Bonjour Lucien

"Un pays qui se permet d’exporter son électricité vers la France : http://energeia.voila.net/electri/f... (plus que l’inverse)".

Ne regarder que l’échange avec l’Allemagne n’a aucun sens. Les échanges sont internationnaux, cette energie transite par la France pour partir en italie... Si on regarde "l’exemple Danois" qui est allé beaucoup plus loin que l’allemagne en proportion, ils vendent leur production éolienne à la Norvège quand il en ont trop (souvent pour des cacahuettes), et la leur rachéte au prix fort lorsque le vent baisse. Le nucléaire est pas terrible sur ce plan, mais les ENR, c’est pire...

"Allez voir du côté de la parité réseau du photovoltaïque en Allemagne. C’est maintenant une source d’économie pour ceux qui s’équipent (particuliers, entreprises...) et qui consomment leur propre électricité au lieu de la vendre (ce qui les obligerait à acheter une autre électricité plus chère)."

Il vous faut aussi préciser que le prix de vente de l’électricité en Allemagne est quasiment le double qu’en France... Comme ça on comprends mieux.

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(IP:xxx.xx7.158.154) le 5 juin 2012 à 21H58

L’Allemagne cède à la tentation du lignite

Ce charbon mouillé très polluant est la seule énergie fossile dont l’Allemagne dispose en quantité

A perte de vue, le sable de la Lusace, clair sur le dessus, gris puis franchement noir à 100 mètres de profondeur, là où commence la veine de lignite… Située à quelque 150 km au sud-est de Berlin, la région n’est connue que pour ses asperges, le folklore de sa minorité sorabe, et pour son sous-sol riche en lignite. Ce charbon mouillé de piètre qualité, à la combustion hautement polluante (la combustion d’une tonne de lignite produit 1,2 à 1,3 tonne de CO2) et exploité dans de gigantesques mines à ciel ouvert, est la seule source d’énergie fossile dont l’Allemagne dispose à profusion. Selon les estimations de l’office fédéral BGR, 14,4% des réserves mondiales de lignite (77 milliards de tonnes dont 40,8 milliards sont exploitables) gisent en Allemagne, pour l’essentiel dans l’est du pays. L’exploitation des gisements de charbon de l’ouest du pays, non rentable, cessera d’ici à 2018. A l’heure où le pays a décidé de sortir du nucléaire, l’intérêt pour le lignite prend un tour bien différent. L’Allemagne s’apprête-t-elle à sacrifier la lutte contre les émissions de CO2 au nom de l’abandon de l’atome ? « 10 des 30 usines thermiques les plus polluantes d’Europe se trouvent en Allemagne », rappelle l’association WWF. Toutes fonctionnent au lignite. Le lignite fournit à l’heure actuelle 24% de la production totale d’électricité du pays (19% pour le charbon). C’est plus que le nucléaire (23%). « Il est clair que, dans le cadre de la nouvelle stratégie énergétique du pays (abandon du nucléaire et développement des énergies renouvelables, ndlr), la construction de nouvelles centrales à charbon et à gaz sera nécessaire », insiste Christiane Schwarte, la porte-parole du Ministère de l’environnement. L’Allemagne ne pourra supprimer en parallèle ses centrales nucléaires et ses centrales au lignite. Les centrales à gaz, moins polluantes, sont privilégiées par les experts. Mais, jugées non rentables, elles sont boudées par les producteurs d’électricité, qui leur préfèrent le charbon d’importation et surtout le lignite est-allemand. « 26 centrales au lignite ou au charbon d’une capacité totale de 10 000 mégawatts sont en cours de construction ou en projet », rappelle Claudia Kempfert, spécialiste énergie de l’institut DIW. Les centrales au lignite sont pour la plupart installées à proximité directe de la mine. Au sud de Leipzig et au sud de Berlin, plusieurs projets d’exploitation de nouveaux gisements, voire de réouverture de gisements déjà fermés car jugés non rentables par le passé, sont à l’étude. Un milliard d’euros (1,24 milliard de francs) d’investissement sont prévus en Saxe, tandis que le suédois Vattenfall entend investir 1,5 milliard d’euros (1,86 milliard de francs) dans le sud du Land de Brandebourg. « Les producteurs d’électricité prétendent que la construction de nouvelles centrales profite à tous, s’insurge Kevin Hausmann, spécialiste énergie de Greenpeace à Leipzig. Ils disent remplacer des capacités de production particulièrement polluantes – la centrale la plus ancienne date de 1938 ! – par des centrales de nouvelle génération, plus propres. Mais ce qu’ils oublient de dire, c’est que les capacités nouvellement créées dépassent largement en volume les capacités remplacées. Au final, on augmente donc le volume des émissions de CO2 ! Mon seul espoir est que tout cela ne sera pas rentable. Une fois que les producteurs devront payer à taux plein les certificats d’émission, en 2013, polluer coûtera trop cher ! » Au niveau local, le lignite est de plus en plus impopulaire. Et pas seulement à cause des émissions de gaz à effet de serre. Pour bien des villages est-allemands, l’ou¬verture de nouveaux gisements est une menace réelle. Il suffit de se rendre sur place pour mesurer l’étendue du désastre écologique : suivant la veine de lignite, la mine progresse, supprimant sur son passage forêts, cultures et villages. Quelque 80 villages ont été rayés de la carte du temps de la République démocratique allemande (RDA). 30 000 personnes ont été déplacées, au nom du lignite, au cours des 50 dernières années. Comme à Horno. En 2001, les habitants de ce village de la Lusace ont perdu leur ultime procès face au géant Vattenfall et au Land de Brandebourg. Copieusement indemnisés, ils ont les uns après les autres cessé le combat pour finalement déménager à Neu-Horno, le village construit de toutes pièces pour eux par le groupe suédois, 12 km plus au sud. Avec eux, les habitants de Horno ont emmené leurs morts couchés dans le nouveau cimetière, la pointe du clocher de leur église, leurs cloches et le vieux colombier en bois. « Mais tout cela ne donne pas une âme au village », soupire une habitante. « Le droit minier allemand est très défavorable aux riverains des mines », déplore Kevin Hausmann. Pourtant, mis à part les Verts, personne au niveau politique en Allemagne ne conçoit véritablement d’avenir énergétique sans lignite.

Article parue dans le journal ’Le Temps’ le 11 Octobre 2011

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par Hervé (IP:xxx.xx1.57.113) le 7 juin 2012 à 22H09

@(IP:xxx.xx7.158.154) le 5 juin 2012 à 21H58

Pour illustrer votre propos, une mine de lignite en allemagne, ç’est ça : http://www.manicore.com/documentati...

Une excavatrice vue de prés : http://5b.img.v4.skyrock.net/5b9/tr... (là ils font pas dans le petit !)

Vue d’ensemble avec la centrale qui va avec... : http://www.ee-netz.de/bilder/renewa...

(Quand on connait la puissance de la centrale, les éoliennes au fond, c’est juste pour la déco...)

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(IP:xxx.xx3.223.61) le 8 juin 2012 à 09H35

(Quand on connait la puissance de la centrale, les éoliennes au fond, c’est juste pour la déco...)

== C’est beau les éoliennes !!Ca change tout de suite un paysage, pas vrai ?

Est-ce que quand il n’y a pas de vent,elles tournent à l’électricité produite par la centrale à lignite ?

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par Hervé (IP:xxx.xx1.57.113) le 11 juin 2012 à 19H39

@(IP:xxx.xx3.223.61) le 8 juin 2012 à 09H35

"Est-ce que quand il n’y a pas de vent,elles tournent à l’électricité produite par la centrale à lignite ?"

Bonjour,

Il y a une rumeur qui court la dessus. Je pense que c’est surtout de la propagande d’anti éolien. Il y a éventuellement un fond de vrai mais c’est peu crédible que le but soit de faire croire qu’elles fonctionnent.

Le plus probable, c’est qu’elles restent couplées au réseau s’il y a des petits coups de vent afin qu’elles soit prêtes à produire dés que le vent augmente. Si le bénéfice de ce fonctionnement devient négatif, l’opérateur va probablement stopper la machine (qui peut d’ailleurs continuer à tourner s’il reste une légère brise, mais sans produire)

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par Leipzig Lake (IP:xxx.xx0.70.77) le 6 juin 2012 à 13H06

Rien ne se perd en Allemagne. Une ancienne mine transformée en base de loisirs nautiques, avec lac et activités diverses

http://www.leipzigerneuseenland.de/en/slideshow

http://www.leipzigerneuseenland.de/en/service/brochure-download

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par Leipzig Lake (IP:xxx.xx0.70.77) le 6 juin 2012 à 13H07

Et un ancien réacteur nucléaire surgénérateur à Kalkar en Allemagne (comme les désastreux Superphénix en France et Monju au Japon), heureusement jamais chargé en combustible, transformé en parc de loisirs, avec centre de conférences, hôtels, restaurants.

http://fr.wikipedia.org/wiki/Surg%C3%A9n%C3%A9rateur_de_Kalkar

http://fr.wikipedia.org/wiki/Fichier:Koeltoren_als_klimwand_in_Wunderland_Kalkar.jpg

C’est cela aussi le recyclage.

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par Hervé (IP:xxx.xx1.57.113) le 11 juin 2012 à 19H53

Superphénix n’était en rien désastreux. C’est l’avenir du nucléaire. Cette technologie pourra alimenter le monde en énergie relativement bon marché pendant au moins un millénaire, en produisant beaucoup moins de déchets et avec un meilleur rendement.

Grace à l’action très efficace des écologistes et du PS, c’est les Russes et les Chinois qui vont développer cette technologie, le phénix ressuscitera mais en Asie.

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par Kalkar (IP:xxx.xx8.122.160) le 11 juin 2012 à 22H00

Et Monju, le "superphénix"japonais qui n’a jamais marché mieux que le français, ce sont les écologistes qui lui ont mis des bâtons dans les roues ?

Ou c’est simplement une technologie désastreuse ?

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(IP:xxx.xx3.219.87) le 16 juin 2012 à 18H23

par Kalkar

Et Monju, le "superphénix"japonais qui n’a jamais marché mieux que le français, ce sont les écologistes qui lui ont mis des bâtons dans les roues ?

Ou c’est simplement une technologie désastreuse ?

===> Les problèmes de Monju n’ont rien à voir avec la technologie "nucléaire" en elle-même. Renseignez-vous.

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